Attestation de délivrance destinée aux technologues orthopédiques en aides a la mobilité – Annexe 13bis

Note d’échéance – Initiatives d’Habitations Protégées

Note de frais récapitulative IHP – Annexe 52

Notification de fin d’hébergement dans des Initiatives d’Habitations Protégées – Annexe 51b

Notification de fin d’hébergement dans des Initiatives d’Habitations Protégées – Annexe 51a

Notification d’hébergement de bénéficiaires dans des Initiatives d’Habitations Protégées – Annexe 50c

Notification d’hébergement de bénéficiaires dans des Initiatives d’Habitations Protégées – Annexe 50b

Formulaire règlement IHP – Annexe 50a

Bordereau d’envoi – Supports papier – Annexe 39

Note d’échéance – Maisons de Soins Psychiatriques

Notification de soins infirmiers pour un patient palliatif – Annexe 6

Conditions auxquelles un patient doit répondre pour entrer en ligne de compte pour la suppression de l’intervention personnelle pour les visites et les suppléments y afférents effectués par un médecin généraliste agréé ou avec droits acquis

Avis médical pour l’intervention financière pour un patient bénéficiant de soins palliatifs à domicile

Convention autisme – Rapport médical

Convention déficience visuelle – Rapport médical

Formulaire intervention rééducation

Emploi de produits et du matériel destinés à prévenir les infections nosocomiales

Formulaire de demande de la prime de 800 euros pour la facturation électronique dans les maisons de repos pour personnes âgées, les maisons de repos et de soins et les centres de jour

Gestionnaire d’accès auprès de eHealth

Directives pour l’utilisation de l’échelle d’évaluation – Annexe 41