Rapport médical pour une demande de prise en charge en centre CRFA Groupe A – Troubles neurodéveloppementaux Troubles langagiers, intellectuels, cognitifs et instrumentaux (+ groupe D2 – déficience auditive)

Rapport médical pour une demande de prise en charge en centre CRFA Groupe D – Déficiences auditives

Rapport médical pour une demande de prise en charge en centre CRFA Groupe C – Troubles de l’humeur ou à manifestations comportementales sévères

Rapport médical pour une demande de prise en charge en centre CRFA Groupe B – Troubles du spectre autistique (TSA)

Formulaire de demande de suspension de prise en charge en centre CRFA

Formulaire de demande de prise en charge en centre CRFA

Formulaire d’attestation de fin de prise en charge en centre CRFA

Annexe 2d3 – Refus d’autorisation préalable dans le cadre de l’admission d’une personne âgée de moins de 60 ans

Annexe 2d2 – Notification d’autorisation préalable dans le cadre de l’admission d’une personne âgée de moinsde 60 ans

Annexe 2d1 – Demande d’autorisation préalable dans le cadre de l’admission d’une personne âgée de moins de 60 ans

Annexe 2c – Refus d’octroi de l’allocation pour soins et assistance dans les actes de la vie journalière

Annexe 2b – Notification d’octroi et engagement de paiement de l’allocation pour soins et assistance dans les actes de la vie journalière

Annexe 2a2 – Demande d’octroi de l’allocation pour soins et assistance dans les actes de la vie journalière dans le cadre de l’admission d’une personne âgée de moins de 60 ans

Annexe 2a1 – Demande d’octroi de l’allocation pour soins et assistance dans les actes de la vie journalière

Annexe 10 – Déclaration sur l’honneur dans le cadre de l’admission d’une personne âgée de moins de 60 ans

Communication de l’adaptation des catégories par le Collège local de Bruxelles – Collège B

Communication de l’adaptation des catégories par le Collège local de Bruxelles – Collège A

Template – Présélection de votre établissement en vue d’un éventuel contrôle Kappa

Schéma contrôle KAPPA

Questionnaire dans le cadre du contrôle KAPPA